Propriété et exploitant

L’École 109 est heureuse de vous accueillir sur son site de présentation et d’information. L’ensemble de ce site est soumis à la réglementation française et communautaire.

Ce site vous est proposé par l’École 109.
S.A.S.U. au capital de 100.000 euros – RCS Nanterre B 911 880 235
Siège social : 46 rue Raspail, 92300 LEVALLOIS-PERRETN° de TVA : FR60911880235

Directeur de publication : Yoan HARAN
Hébergeur : Xynergy groupe

Activité de formation déclarée sous le numéro 11922542992

Contenu, propriété intellectuelle et droits voisins

Le site de l’École 109 et tous les éléments qui le constituent, notamment les différents contenus (photos, textes, présentations, marques et dessins et modèles…) et les logiciels rattachés, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et des droits voisins réservés aux seuls titulaires de ces droits. En conséquence, toute utilisation, reproduction, représentation ou diffusion partielle ou totale de ces éléments est strictement interdite conformément à l’article L.122-5 . 2° du code de la propriété intellectuelle.

Toutes les marques citées dans ce site sont des marques déposées.

Les informations qui figurent sur ce site n’ont aucun caractère contractuel et ne sauraient engager la responsabilité de l’École 109 qui reste libre, à tout moment d’enrichir, modifier, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu et des présentations des pages de son site.

Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour de ce site, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister ainsi que des problèmes de connexion au site ou d’interruption dans la connexion. L’École 109 décline toutes responsabilités quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient en résulter.

Par les liens hypertexte, vous avez la possibilité de consulter d’autres sites. L’École 109 ne peut être tenue pour responsable des contenus des sites auxquels il est renvoyé et sur lesquels il n’a aucun contrôle.

Médiation

Conformément à l’article L612-1 du code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation CNPM par voie postale, CNPM MÉDIATION CONSOMMATION – 27, avenue de la Libération – 42400 Saint-Chamond ou sur le site cnpm-mediation-consommation.eu